INFORMATIONS SUR LA LICENCE
Les dispositions suivantes s'ajoutent à celles contenues
dans le document Conditions Internationales d'Utilisation des
Pré-versions de Logiciels IBM, pour l'utilisation des Logiciels
indiqués ci-dessous.
Nom du Logiciel : IBM Pattern Driven Development - Tech
Preview # 5
Référence du Logiciel : Tech Preview
Période de test
La période de test prend effet le jour où le Détenteur de
la licence accepte les dispositions du présent Contrat et
prend fin après 90 jours.
Confidentialité
Le Détenteur de la licence s'engage à traiter les éléments
suivants comme des "Informations Confidentielles IBM", qu'ils
contiennent ou non des restrictions qui en indiquent la nature
confidentielle, et qu'ils aient ou non été identifiés comme des
Informations Confidentielles IBM avant leur divulgation : (a) le
Logiciel, (b) les informations qui sont transmises au Détenteur de la
licence par IBM concernant le Logiciel, y compris, et de façon non
limitative, les éléments relatifs au Logiciel tels que les
spécifications, les plans, les orientations, les stratégies, les tests de
performances, les caractéristiques de performances, les comparaisons et
autres évaluations du Logiciel, (c) les informations relatives à
l'accès du Détenteur de la licence au Logiciel, y compris, et de
façon non limitative, les mots de passe ou autres codes d'accès
et (d) les données, commentaires en retour, suggestions et/ou
documents écrits fournis par le Détenteur de la licence à IBM
concernant le Logiciel. Le Détenteur de la licence est autorisé à
utiliser les Informations Confidentielles IBM aux fins pour
lesquelles elles ont été divulguées ou à toute autre fin à l'avantage
d'IBM. Sauf disposition contraire mentionnée dans le présent
Contrat, le Détenteur de la licence s'engage à ne pas communiquer,
publier, disséminer, ni révéler de quelque autre manière que ce soit
à un tiers les Informations Confidentielles IBM (y compris,
et de façon non limitative, les articles, papiers ou autres
documents écrits faisant partie des Informations Confidentielles IBM)
avant qu'IBM n'ait rendu ces informations publiques sans
obligation de non-divulgation.
Le Détenteur de la licence s'engage à prendre les mêmes
précautions pour empêcher la communication des Informations
Confidentielles IBM que celles qu'il prend à l'égard de ses propres
informations de même nature pour empêcher leur dissémination ou
divulgation. En tout état de cause, le soin apporté au respect de la
confidentialité devra se conformer à un usage raisonnable. Les obligations
de confidentialité du Détenteur de la licence relatives aux
Informations Confidentielles IBM sont d'une durée de deux ans à compter
de la date de réception des Informations Confidentielles IBM.
Le Détenteur de la licence s'engage à ne communiquer à IBM des
informations considérées confidentielles, dont le Détenteur de la
licence ou un tiers est propriétaire, que dans le cadre d'un
contrat de confidentialité.
Nonobstant l'existence d'un contrat de confidentialité ou
de tout autre contrat conclu entre le Détenteur de la licence
et IBM concernant les informations confidentielles, les
dispositions des paragraphes précédents régissent le traitement des
Informations Confidentielles IBM.
D/N: L-GVAN-7XBDKZ
P/N: L-GVAN-7XBDKZ